Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

J'aurais besoin d'aide pour la procédure que je dois réaliser dans le cimetière.
J'ai le corps de Madame X qui a été mise dans le caveau d'attente en vue d'une future inhumation, celle-ci n'a jamais été faite. Entre temps, son compagnon est décédé également, et les années sont passées :roll ...

Bonjour,
Alors ça c'est fort...
Vu la situation, à mon avis passez déjà par le téléphone, et insistez pour avoir la famille et si possible la personne en question. Ne pas prendre de pincettes et menacer de déposer plainte si l'urne n'est pas revenue dans les 24 heures. Et, si elle ne revient pas ...

Bonjour,
Hier lors d'une inhumation d'urne dans une concession, une famille a profité que le marbrier avait le dos tourné pour récupérer une urne dans la concession !!
Le marbrier s'en est vite aperçu et a indiqué à la famille que cela était interdit sans autorisation.
La famille n'a rien voulu ...

Bonjour asterodeya,
Au vu de votre questionnement, je vous invite à effectuer très très très rapidement la formation "gestion d'un cimetière" (CNFPT). Vous aurez toutes les réponses à vos questions et bien plus ......
La vie d'un cimetière doit se retrouver dans les registres de gestion ou dans votre ...

Bonjour,
Nouvelle sur le poste état civil, je dois reprendre la gestion du cimetière qui comme beaucoup a été laissé à l'abandon depuis longtemps.
J'ai commencé par faire un relevé photo de chaque emplacement avec sur excel le nom des personnes trouvées. avec un vieux plan j'essaie de faire une ...

... 42800), il est noté "Si le bâtiment est sur le compte 2131 alors ce sera le 615221 sinon ce sera au 615228" .
Au 2131 on a tous les bâtiments non générateurs de revenus (à l'exception du cimetière), et donc le reste c'est les bâtiments privés (2132) et les autres... "trucs" :mrgreen: (2135 et 2138).

... l'acquisition d'une concession par le biais d'un contrat obsèques.

Vous la trouverez sur légifrance : questions écrites parlementaires - Sénat - Année 2025 - n° 48 - jeudi 4 décembre 2025 - ou sur le site du Sénat.

Mettez vos règlements de cimetière et vos pratiques à jour .....

Cordialement, #-o

Bonjour Camille,

Lorsque le concessionnaire est décédé, ce sont ses ayants-droits (en général, ses héritiers) qui "gèrent" la concession.

Concernant les défunts inhumés, s'il est question d'exhumation pour réduction de corps ou départ, ce sont les plus proches parents du défunt concerné qui ...

Merci pour votre réponse.
Une dernière petite question...

Quand le concessionnaire a acheté une concession pour une personne décédé (le concessionnaire était le gendre du défunt).
Le défunt est inhumé. Le concessionnaire entre-temps est décédé (inhumé dans une autre concession).

Est-ce tout de ...

... à sa concession. Les ayants-droits n'abandonnent que leur droit à être inhumé dans la concession.
Je vous encourage à faire dès que possible une formation sur la gestion des cimetières et/ou sur les concessions. Le CNFPT de votre département en propose probablement une en 2026.
Bien cordialement, =D>

Bonjour à tous,

Nouvelle recrue au service etat-civil et plus précisément au cimetière, je commence à prendre mes marques.
Malheureusement, je me retrouve en difficulté pour certains termes :

Lors d'un achat de concession, nous obtenons le nom du concessionnaire.

De ce que j'ai compris, le ...

... un modèle de titre modificatif que vous pouvez adapter au besoin.

Titre modificatif de concession funéraire

Commune de [Nom de la commune]
Cimetière de [Nom du cimetière]
Concession funéraire n° [numéro ou référence]

Objet : Mise à jour du ou des titulaires de la concession suite au décès du ...

Bonjour,

J'ai le cas pour plusieurs des anciennes concessions dans notre cimetière, je me base sur le fait "qu'avant" les concessions perpétuelles étaient très souvent familiales.
Après sans rien de noter sur l'acte de concession, le maire peut autoriser l'inhumation, si personne de la famille ne s'y ...

... familiale ou collective).

Le document en ma possession mentionne uniquement :
"M. XXX, tendant à obtenir une concession de terrain dans le cimetière communal à l’effet d’y fonder la sépulture particulière de..."
Le reste du champ est vide, et aucune mention spécifique (familiale ou collective ...

Bonjour,

Nous avons aussi dans notre cimetière des concessions échues depuis de nombreuses années non renouvelées.
Nous avons essayé malgré tout de retrouver des personnes en mettant des plaques mais sans résultat pour certaines.

Par contre, je n'ai aucune formation pour les procédures de reprise ...