325 résultats trouvés

par citronade
ven. 13 déc. 2019 13:40
Forum : Population
Sujet : cimetière concession collective ou pas ?
Réponses : 3
Vues : 124

Re: cimetière concession collective ou pas ?

Merci pour vos réponses :)
par citronade
ven. 13 déc. 2019 13:39
Forum : Population
Sujet : Certificat de décès médecin en retraite
Réponses : 4
Vues : 127

Re: Certificat de décès médecin en retraite

Je ne trouve pas ça normal non plus, devant la pénurie de médecins pourquoi la famille aurait elle cette faveur ?
par citronade
mer. 11 déc. 2019 09:58
Forum : Population
Sujet : cimetière concession collective ou pas ?
Réponses : 3
Vues : 124

cimetière concession collective ou pas ?

bonjour, M. X est venu se renseigner s'il pouvait lors de son décès dans la concession de ses parents. Les concessionnaires (parents) sont tous les deux décédés depuis longtemps. Le vieux titre de concession stipule "en vue de fonder la sépulture particulière de M. et Mme..." Pour moi c'est une conc...
par citronade
mer. 11 déc. 2019 08:55
Forum : Urbanisme
Sujet : Oubli délivrance arrêté accord AT
Réponses : 4
Vues : 285

Re: Oubli délivrance arrêté accord AT

Ok merci pour vos réponses
par citronade
lun. 9 déc. 2019 17:07
Forum : Urbanisme
Sujet : Oubli délivrance arrêté accord AT
Réponses : 4
Vues : 285

Re: Oubli délivrance arrêté accord AT

Pas d'autres réponses ? Merci
par citronade
jeu. 5 déc. 2019 19:48
Forum : Population
Sujet : erreur mention datant de 50 ans
Réponses : 2
Vues : 304

Re: erreur mention datant de 50 ans

Aghui a raison, surtout avec les communes nouvelles parfois ça change carrément de nom. Moi aussi je demanderai au proc
par citronade
jeu. 5 déc. 2019 19:46
Forum : Population
Sujet : Acte de reconnaissance : erreur date de naissance
Réponses : 2
Vues : 262

Re: Acte de reconnaissance : erreur date de naissance

C'est toujours l'acte de naissance qui prévaut. Sur les CNI il y a de temps à autre des erreurs du CERT.
par citronade
jeu. 5 déc. 2019 19:43
Forum : Population
Sujet : PACS ET PUBLICATION
Réponses : 4
Vues : 408

Re: PACS ET PUBLICATION

Non plus. A mon sens ce n'est pas un évènement d'état civil mais un contrat, une formalité administrative entre deux partenaires.
par citronade
jeu. 5 déc. 2019 18:29
Forum : Urbanisme
Sujet : Oubli délivrance arrêté accord AT
Réponses : 4
Vues : 285

Oubli délivrance arrêté accord AT

Bonjour, Je viens d'arriver à l'accueil d'une mairie où j'ai la charge de l'urbanisme. Mes connaissances ne sont pas assez pointues. Je me suis aperçu que la précédente collègue a traité en janvier et avril 2019 3 dossiers AT pour lesquels elle n'a pas fait d'arrêté d'accord pour les travaux 🙄😲Les a...
par citronade
mer. 27 nov. 2019 18:14
Forum : Population
Sujet : Inscriptions d'office jeunes de 18 ans
Réponses : 1
Vues : 84

Inscriptions d'office jeunes de 18 ans

Bonjour,

Je relance le sujet qui est d'actualité, j'ai reçu dans ELIRE les jeunes inscrits d'office.

Après bientôt 1 an de la réforme, continuez vous à convoquer les jeunes car on est bien d'accord sont ils toujours sur la commune ? Vérification état civil, contact.... merci pour vos retours.🤗🙄😊
par citronade
mar. 19 nov. 2019 12:19
Forum : Population
Sujet : Décès dans la commune
Réponses : 6
Vues : 340

Re: Décès dans la commune

Envoi immédiat à l'Ars
par citronade
mar. 12 nov. 2019 19:10
Forum : Population
Sujet : jugement rectificatif divorce oups
Réponses : 3
Vues : 205

Re: jugement rectificatif divorce oups

Je rejoins l'analyse de Serge 04 même si je n'ai jamais reçu de jugement rectificatif, pour moi un certificat de non appel ne figure pas dans la mention, c'est une pièce du dossier. D'autres avis ?
par citronade
mer. 6 nov. 2019 13:06
Forum : Population
Sujet : Election : agent et candidat
Réponses : 7
Vues : 442

Re: Election : agent et candidat

Oui c'est quand même dérangeant ce lien surtout que c'est une petite commune....
par citronade
mar. 5 nov. 2019 18:45
Forum : Population
Sujet : Election : agent et candidat
Réponses : 7
Vues : 442

Re: Election : agent et candidat

Dans quel service de la collectivité travaille cet agent ?

Cela va aussi interpeler l'attention de la liste d'opposition....

Peut-être Poser la question également au service élections de la préfecture.
par citronade
mer. 30 oct. 2019 19:42
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : Temps non complet et cotisation
Réponses : 3
Vues : 247

Re: Temps non complet et cotisation

Oui c'est qu'en fonction publique territoriale.
Merci pour vos réponses.