Forum de la Fonction Publique Territoriale

:o Quid de l'animateur ?! C'est à dire celui qui est chargé du réseau de "correspondants" dont on a parlé. Est-il important : au début, au "milieu", tout au long du processus ? A partir de quand peut-on se passer des services de cet animateur (c'est une question d'élu bien entendu...) ? Est-il ...

:?: Afin de réaliser une commande panneaux pour les communes-membres de notre EPCI, je me demande où trouver les règles d'implantation des panneaux, notamment :
- la procédure à suivre avant de les implanter sur les bords des différentes voies (arrêtés, différence entre RD et VC...) ?
- les ...

Merci pour vos réponses DOMINIQUE, invité et JEROME !

Surprenant en effet...
Pour ce qui nous concerne, dans l'Ain (01), notre Président a signé plusieurs D.A. sans l'autorisation du Conseil de Communauté...

=> S'agit-il d'un achat ou d'une vente ? ... en un lieu "spécial" ?!

=> Quels genres de délégations le Président a-t-il reçu de la part du ...

y'en a marre : encore une école de laquelle les postes informatiques ont été dérobés !!!
Quelqu'un a-t-il des astuces pour protéger le matériel informatique mis à la disposition de nos chers têtes blondes dans les salles de classe ?!
D'avance merci !

:?: J'ai un souci de compréhension du nouveau code...
En effet, tout le monde parle du "seuil des 90.000", mais on peut noter un "trou" :twisted: , entre 90 et 230 kEuros pour les marchés de travaux ! Cette incohérence est flagrante, puisqu'on la retrouve dans ce que tente de nous expliquer 'la ...

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Pour la réussite d'un intranet entre différentes collectivités publiques, il semble que la contrainte principale ne soit pas technique, ni financière, mais bel et bien... humaine. En effet, cet outil introduit des changements importants dans la chaîne hiérarchique (l'information circule avec ...

:idea:
La question des déchets prend de plus en plus d'importance, vu les tonnages en jeu et la prise en compte croissante de la protection de notre environnement... Dans ce domaine, la question des déchets que les (petites) entreprises confient aux collectivités (= ce qu'on appelle les déchets ...

:?:
Pensez à la retraite à 30 ans... Pourquoi pas vu les changements récents !!! Il y a possibilité de racheter des années d'études... mais comment ça marche ?!
Alors, mes questions :
1- combien coûte le rachat, sur quoi est basé le calcul du rachat ?
2- à qui faut-il s'adresser pour effectuer ce ...

:?:
La Taxe Professionnelle payée par les entreprises a été réformée pour ne plus prendre en compte praogressivement la part sur les salaires... L'Etat verse une compensation aux collectivités locales qui touchent la TP...
2 questions à ce sujet :

1- Comment le montant de la compensation versée ...