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par djo
ven. 2 mai 2008 09:58
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : Repos compensateur en cas d'heures supp.
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Repos compensateur en cas d'heures supp.

Bonjour, j'aurais voulu en savoir un peu plus sur le repos compensateur tel qu'il est prévu par le décret n°2002-61 modifié sur l'IHTS.
L'article 3 reste très vague.
Qui doit l'instituer ? La collectivité doit-elle prendre en compte la majoration (100 % heures de nuit et 2/3 Week end) pour calculer ...