2 résultats trouvés
Re: dm
Bjr vous n'êtes pas obligé d'inscrire la totalité de la recette. Et attention le 023 joue également avec le 021.
CP
Bonjour
Peut-on en M57 prendre une décision du maire portant VC dans la limite des 7.5% de la section en prelevant sur un crédit de CP d'une AP pour alimenter un CP d'une autre AP ?
Et informer le plus prochain conseil dans une delib sur les AP /CP.
merci d'avance
Peut-on en M57 prendre une décision du maire portant VC dans la limite des 7.5% de la section en prelevant sur un crédit de CP d'une AP pour alimenter un CP d'une autre AP ?
Et informer le plus prochain conseil dans une delib sur les AP /CP.
merci d'avance