Forum de la Fonction Publique Territoriale

Pour le fait de répondre aux exigences de la RE2020 oui bien sûr c'est très clair dans les textes, il me subsistait juste le doute sur les pièces à fournir lors du dépôt du PC.
Merci pour toutes ces réponses.

Merci, c'est bien ce que j'avais lu à force de chercher (j'ai même fini par m'y retrouver sur Légifrance ) mais cela inclut il les cas des extensions de maisons individuelles?

Merci pour toutes ces recherches!
J'ai retrouvé à peu près les mêmes renseignements sur le document suivant mis à jour au 1er janvier 2024: https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/guide_re2020_version_janvier_2024.pdf

D ...

Bonjour à tous,

Je me présente Séverine : ancienne dessinatrice et nouvelle instructrice reconvertie, je ne suis pas très au fait de la RE2020 n’ayant jamais été formée sur le sujet et peu aguerrie aux textes de lois, je suis un peu perdue.
J’ai 2 questions à poser au sujet des pièces PCMI14 à ...