Bonjour,
Je souhaiterais avoir un modèle de contrat d'engagement pour une prestation à l'extérieur et plus principalement les formalités en cas d'annulation pour cause d'annulation pour mauvais temps ou en cas de force majeure.
Merci de votre retour.
5 résultats trouvés
- lun. 29 avr. 2024 15:04
- Forum : Culture
- Sujet : CONTRAT D ENGAGEMENT
- Réponses : 0
- Vues : 161
- lun. 22 avr. 2024 08:59
- Forum : Finances
- Sujet : DELAI VALIDITE CHEQUE
- Réponses : 2
- Vues : 665
DELAI VALIDITE CHEQUE
Bonjour,
Pouvez-vous me dire combien de temps peux-t-on garder un chèque dans la collectivité ?
Merci de votre retour.
Pouvez-vous me dire combien de temps peux-t-on garder un chèque dans la collectivité ?
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- mar. 2 avr. 2024 10:27
- Forum : Finances
- Sujet : m57 imputation remboursement billetterie
- Réponses : 1
- Vues : 275
m57 imputation remboursement billetterie
bonjour,
Nouvellement intégrée à la régie d'une collectivité, je dois rembourser un billet suite à une annulation. J'ai émis un chèque pour l'administré pour reconstituer ma régie je dois faire un mandat de régie mais je m'interroge sur quelle imputation ?
Merci de votre retour
Marjorie
Nouvellement intégrée à la régie d'une collectivité, je dois rembourser un billet suite à une annulation. J'ai émis un chèque pour l'administré pour reconstituer ma régie je dois faire un mandat de régie mais je m'interroge sur quelle imputation ?
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Marjorie
- jeu. 4 janv. 2024 12:11
- Forum : Finances
- Sujet : M57 imputation renouvellement de contrat de service
- Réponses : 3
- Vues : 360
Re: M57 imputation renouvellement de contrat de service
c'est un contrat de service Berger Levrault Acte Office
Merci de votre réponse
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- jeu. 4 janv. 2024 09:03
- Forum : Finances
- Sujet : M57 imputation renouvellement de contrat de service
- Réponses : 3
- Vues : 360
M57 imputation renouvellement de contrat de service
Bonjour,
Je m'interroge sur l'imputation pour un renouvellement de contrat de service en MM57.
Merci de votre retour.
Marjorie
Je m'interroge sur l'imputation pour un renouvellement de contrat de service en MM57.
Merci de votre retour.
Marjorie