Merci de votre réponse,
c'est mon analyse mais on me répond ceci:
Les règles de la zone N s'appliquent aux constructions principales situées en zone N.
J'avoue que cela m'étonne que l'on fusionne unité foncière et zone je vais me renseigner plus avant.
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- mar. 30 mars 2021 14:54
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Implantation piscine
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- mar. 30 mars 2021 12:40
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Implantation piscine
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Implantation piscine
Bonjour,
Une piscine est projetée a cheval sur la zone UP et la zone N d'une commune, mais sur la même parcelle cadastrale.
La maison est sur la zone UP.
Les piscines sont autorisées sur la zone UP et sur la zone N il y a une possibilité indiqué comme suit:
Les piscines peuvent être autorisées à ...
Une piscine est projetée a cheval sur la zone UP et la zone N d'une commune, mais sur la même parcelle cadastrale.
La maison est sur la zone UP.
Les piscines sont autorisées sur la zone UP et sur la zone N il y a une possibilité indiqué comme suit:
Les piscines peuvent être autorisées à ...