9 résultats trouvés

par Vatounette
jeu. 18 avr. 2019 11:56
Forum : Population
Sujet : Reconnaissance et audition
Réponses : 0
Vues : 604

Reconnaissance et audition

Bonjour à tous,

Depuis le 1er mars 2019, la législation a changé pour les reconnaissances en cas de suspicion, nous devons désormais faire une audition.

Vos tribunaux vous ont-ils transmis des trames ? ou avez-vous fait vos propres trames et quelles questions poser hormis les questions basiques ...
par Vatounette
ven. 15 févr. 2019 11:59
Forum : Population
Sujet : Livret de famille et mariage
Réponses : 9
Vues : 2298

Re: Livret de famille et mariage

Bonjour à tous,

Effectivement autant de pratiques que de communes lol

Merci à tous pour vos réponses.
par Vatounette
mer. 13 févr. 2019 16:45
Forum : Population
Sujet : Livret de famille et mariage
Réponses : 9
Vues : 2298

Livret de famille et mariage

Bonjour,

Je me permets de vous solliciter concernant les pratiques diverses et variées qui peuvent exister à la remise du livret lors d'un mariage dans vos communes (quand il y a des enfants).
Jusqu'à présent et dans toutes les mairies où j'ai travaillé ainsi que dans d’autres communes de ...
par Vatounette
mer. 13 févr. 2019 16:12
Forum : Population
Sujet : cérémonie de citoyenneté
Réponses : 4
Vues : 1161

Re: cérémonie de citoyenneté

Bonjour,

Pareil de mon côté... La cérémonie doit être faite avant le 31 mars (article R. 24 du code électorale) mais la Préfecture que j'ai eu par mail la semaine dernière me confirme que les cartes d'électeurs ne seront envoyées que début avril. Ils m'ont indiqué qu'il est toutefois possible de ...
par Vatounette
mer. 9 janv. 2019 21:14
Forum : Population
Sujet : Notification radiation liste électorale
Réponses : 3
Vues : 1550

Re: Notification radiation liste électorale

Merci beaucoup pour ces infos :D
par Vatounette
lun. 17 déc. 2018 16:25
Forum : Population
Sujet : module PREMIUM Berger Levrault
Réponses : 6
Vues : 2154

Re: module PREMIUM Berger Levrault

Bonjour,

Je viens un peu aux nouvelles concernant ce topic et le module prémium proposé par Berger-Levrault. Certains d’entre vous l’ont-ils déjà acheté ? qu’en pensez-vous ?

J’avais contacté début novembre Berger-Levrault pour en savoir plus, on m’avait alors indiqué que sans ce module, nous ...
par Vatounette
ven. 30 nov. 2018 16:19
Forum : Population
Sujet : Notification radiation liste électorale
Réponses : 3
Vues : 1550

Notification radiation liste électorale

Bonjour,

Je viens de recevoir d'une commune voisine un courrier de notification de proposition de radiation la liste électorale.
Concrètement je dois convoquer un usager pour l'informer qu'il sera radiée de son ancienne commune puisqu'il habite désormais la notre.

Je suis un peu surprise par ...
par Vatounette
ven. 15 juin 2018 09:59
Forum : Population
Sujet : inhumation dans une nouvelle concession non payée
Réponses : 2
Vues : 1030

inhumation dans une nouvelle concession non payée

Bonjour,

Arrivée récemment dans une mairie avec une petite expérience cimetière j'avoue que je sèche sur 2 cas litigieux et du coup je crie au secours :mrgreen:

Nous avons 2 concessions achetées en 2014 où les défunts ont été inhumés durant l'année d'achat (dont un bébé). Nous n’avons pas de ...