Bonjour,
Quelle est la différence entre indivision et indivision forcée?
6 résultats trouvés
- mar. 7 mars 2017 18:14
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Indivision et indivision forcée
- Réponses : 0
- Vues : 469
- mar. 7 mars 2017 17:48
- Forum : Commande publique
- Sujet : Acte d'engagement après négociation.
- Réponses : 2
- Vues : 2634
Re: Acte d'engagement après négociation.
Bonjour,
Lorsque nous envoyons le courrier de la négociation, nous joignons également un AE avec marqué dessus "négociation", idem pour le BPu. La notification se fait donc comme pour un marché sans négociation sauf que vous précisez dans le courrier "suite à la négociation" + AE de la négociation.
Lorsque nous envoyons le courrier de la négociation, nous joignons également un AE avec marqué dessus "négociation", idem pour le BPu. La notification se fait donc comme pour un marché sans négociation sauf que vous précisez dans le courrier "suite à la négociation" + AE de la négociation.
- mar. 7 mars 2017 17:45
- Forum : Commande publique
- Sujet : Liste des marchés conclus en 2016
- Réponses : 1
- Vues : 1658
Re: Liste des marchés conclus en 2016
Il me semble, qu'Il n'est plus nécessaire de publier la liste des marchés publics de l'année précédente. MAIS, il faut quand même publier les marchés du 1er janvier 2016 au 31 avril 2016, c'est à dire jusqu'à la date de parution du décret.
- mer. 25 janv. 2017 10:37
- Forum : Formation - Concours - Examens
- Sujet : Concours attaché territorial externe
- Réponses : 0
- Vues : 1875
Concours attaché territorial externe
Bonjour,
Je vais bientôt passer l'oral du concours attaché territorial, pouvez vous me dire quelles types de questions ils posent? Ce qu'on attend en général à l'oral?
Merci beaucoup.
Je vais bientôt passer l'oral du concours attaché territorial, pouvez vous me dire quelles types de questions ils posent? Ce qu'on attend en général à l'oral?
Merci beaucoup.
- dim. 5 juin 2016 20:38
- Forum : Commande publique
- Sujet : Mémoire marché à procédure adaptée (fournitures et services)
- Réponses : 3
- Vues : 1982
Re: Mémoire marché à procédure adaptée (fournitures et services)
Merci beaucoup pour vos réponses.
Je me demandais si je peux mettre en titre pour mon mémoire : Améliorer la mise en concurrence des marchés à procédure adaptée dans les petites et moyennes communes.
J'aimerais cependant préciser qu'il s'agit seulement des marchés de fournitures et services mais ...
Je me demandais si je peux mettre en titre pour mon mémoire : Améliorer la mise en concurrence des marchés à procédure adaptée dans les petites et moyennes communes.
J'aimerais cependant préciser qu'il s'agit seulement des marchés de fournitures et services mais ...
- sam. 21 mai 2016 21:29
- Forum : Commande publique
- Sujet : Mémoire marché à procédure adaptée (fournitures et services)
- Réponses : 3
- Vues : 1982
Mémoire marché à procédure adaptée (fournitures et services)
Bonsoir,
Je souhaite obtenir votre aide pour construire mon mémoire.
Le sujet est le suivant : comment permettre une mise en concurrence efficace dans le cadre de la passation de marché à procédure adaptée par les petites collectivités? (Que le domaine fournitures et services)
* Alors j'aimerais ...
Je souhaite obtenir votre aide pour construire mon mémoire.
Le sujet est le suivant : comment permettre une mise en concurrence efficace dans le cadre de la passation de marché à procédure adaptée par les petites collectivités? (Que le domaine fournitures et services)
* Alors j'aimerais ...