Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
Je vous remercie pour ces textes.
Hélas je n'y ai pas trouvé de réponse à ma question.

Bonjour,

Je n'ai jamais fait ce type de marché, mais pour le lot 1 je dirais que les prix unitaires peuvent être utiles pour détailler les phases de la conception du journal.
Par ex
- conception de la mise en page et esthétique générale du 1er exemplaire
- réunion de validation avec les élus ...

Bonjour,

Un agent peut-il engager un recours en cas de refus de l'autorité administrative de lui accorder un cumul d'activité, au motif que ce refus n'est pas fondé ?
Quelle serait la marche à suivre ? Et quelle serait l’instance à saisir ?

Merci d'avance de vos réponses !

Merci beaucoup !

Bonjour,

Un agent de ma collectivité a sollicité il y a plusieurs mois le maire pour un cumul d'activités. Celui-ci ne répond pas et dit "on verra"...
Pensez vous qu'en vertu de l'article l231-4 5° du code des relations avec l’administration, son silence vaut refus ? (et devrait donc être écrit et ...

Bonjour,

Dans le cadre d'une étude, accord cadre à bons de commande à bordereau de prix unitaire.
Nous avons émis un bon de commande pour un certain nombre de zones. Or le prestataire n'a pu accéder à toutes les zones.

Est-ce au niveau juridique ou pour comptablement c'est un problème d'avoir ...

Merci pour votre retour !

Merci !
Et d'après vous, doit-on considérer qu'il y a une obligation règlementaire ?
Bonne journée,

Bonjour,
Je n'en sais pas beaucoup plus que vous mais j'imagine qu'il faut regarder du côté de vos heures CPF (anciennement DIF). Après, il existe de nombreuses structures de formation, cned ou entreprises privées...
Bonne recherche

Bonjour,
Avez-vous mis en place des actions relatives à la mise en œuvre de l’engagement du Gouvernement de former 80 % des agents publics aux gestes de premiers secours avant le 31 décembre 2021 ?
Nous sommes une petite collectivité avec des techniciens sur le terrain qui ne sont pas formés aux ...

Bonjour,

Excusez moi je reviens sur le sujet !
"La DGCL précise que « L’indice brut maintenu doit être calculé en prenant en compte les primes versées dans le cadre d’emplois d’accueil »
aussi."
Comment comprenez-vous cette phrase ?
- seules les primes versées dans le cadre des emplois d'accueil ...

Re bonjour,

Voilà qui me rassure.

Encore tous mes remerciements.

Bonjour,
Une petite demande de précision car j'ai l'impression que TP m'a donné une information erronée #-o
au sujet de "l'amortissement" des subventions relatives à des études :

si ces études ne sont pas suivies de travaux ni au 21/23 ni au 45 :
Etude = vocation à disparaitre de l'actif par ...

Bonjour,
Il me semble également qu'un arrêté doit être pris s'il est décidé qu'une prime sera versé à l'agent.
Bon courage

Encore merci, vous êtes, Lecat, d'une efficacité redoutable !