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par Charlotte
ven. 8 juil. 2005 10:11
Forum : Commande publique
Sujet : Faillite d'une entreprise !
Réponses : 1
Vues : 2420

Faillite d'une entreprise !

Bonjour à tous,

Nous avons passé en 2003 un marché de travaux (AO) qui a été exécuté partiellement car l'entreprise a mis les clés sous la porte !
Nous nous apprêtons à lancer un nouveau marché pour finir les travaux...quelle procédure utiliser ? un AO ?

Merci de votre aide !

Charlotte
par Charlotte
mer. 11 mai 2005 14:33
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant !
Réponses : 1
Vues : 2827

Avenant !

Bonjour à tous !

Une question mille fois posée dans les différents Forum et qui a obtenu de nombreuses réponses contradictoires : un avenant dans le cadre d'un MAPA doit-il être soumis au contrôle de légalité ?

Merci beaucoup

Charlotte :D
par Charlotte
mar. 26 avr. 2005 15:20
Forum : Commande publique
Sujet : MAPA - Infructuosité
Réponses : 1
Vues : 2960

MAPA - Infructuosité

Bonjour à tous !

Nous avons lancé un marché (MAPA) de travaux comportant deux lots. Or il s'avère que les deux offres que nous avons reçues pour le lot 1 sont au dessus de l'estimation...pour l'une d' entre elle : 8 % d'écart.
Pouvons nous négocier avec cette entreprise ?
Faut-il relancer une ...