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par Tox
lun. 24 août 2015 17:24
Forum : Commande publique
Sujet : Annulation d'options après notification
Réponses : 1
Vues : 1165

Annulation d'options après notification

Bonjour,
Pouvez-vous me dire si il existe une possibilité d'annuler des options après avoir notifié un marché ?
Le coût de ces options était détaillé dans l'offre de prix et compris dans le montant indiqué dans l'acte d'engagement.
Je n'ai pas trouvé de texte de loi le permettant ni de ...
par Tox
jeu. 6 juin 2013 09:03
Forum : Commande publique
Sujet : Maîtrise d'oeuvre et pré-étude
Réponses : 4
Vues : 1166

Re: Maîtrise d'oeuvre et pré-étude

Bonjour,

Merci pour vos réponses rapides. Je remonte vos suggestions à ma hiérarchie pour décision.
Il est difficile de faire comprendre aux élus le fonctionnement de l'achat public !

Cordialement.

TOX
par Tox
mer. 5 juin 2013 09:29
Forum : Commande publique
Sujet : Maîtrise d'oeuvre et pré-étude
Réponses : 4
Vues : 1166

Maîtrise d'oeuvre et pré-étude

Bonjour,

Notre maire a décidé de développer en médiathèque, la bibliothèque actuelle.
Un architecte est intervenu en pré-étude pour la sécurité et l'accessibilité du bâtiment où se trouve, entre autres locaux, la bibliothèque.

Il nous a fait parvenir un relevé de ses frais sur la base d'une ...