Forum de la Fonction Publique Territoriale

je controle actuellement la bonne execution des chantiers d'assainissement eaux usées eaux pluviales dans les lotissements.
Je suis en train de rediger un CCTP lotissment assainissement afin de pouvoir le remettre au maitre d'oeuvre (géomètre,promoteur,etc..)à la réunion préalable, ceci pour limiter ...