Bonjour,
Une commune souhaiterait connaitre les possibilités de passer des copnventions avec des résidents privés dans le cadre de réhabilitations de mares sur ces terrains privés.
Connaissez-vous les possibilités (règlementations, juridique...) à ce sujet ou auprès de quel organisme recueillir ces ...
2 résultats trouvés
- mar. 2 oct. 2012 11:41
- Forum : Administration générale
- Sujet : Réhabilitation de mares privées
- Réponses : 2
- Vues : 2540
- mer. 14 déc. 2011 17:28
- Forum : Finances
- Sujet : Aides financières - aménagements PMR
- Réponses : 1
- Vues : 2248
Aides financières - aménagements PMR
Bonjour,
Je travaille actuellement sur le réaménagement d'un sentier naturel, intégrant l'accessibilité aux PMR.
Existe-t-il des aides fiancières sur ce type de projets ?
Merci par avance des informations à ce sujet.
Je travaille actuellement sur le réaménagement d'un sentier naturel, intégrant l'accessibilité aux PMR.
Existe-t-il des aides fiancières sur ce type de projets ?
Merci par avance des informations à ce sujet.