Bonjour à tous !
J'aurais besoin d'un petit éclairsissement concernant le nombre de dossier à envoyer à la DDE concernant les demandes d'urbanisme : PC, DP, CU, RU et PD.
Merci d'avance pour votre réponse.
Sabrina
Nombre de dossiers
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Re: Nombre de dossiers
Bonjour,
En ce qui nous concerne, on envoie 3 dossiers à la DDE, 1 au BdF (notre commune est concerné par leur avis) et un dossier reste en mairie.
Cordialement
Karoll
En ce qui nous concerne, on envoie 3 dossiers à la DDE, 1 au BdF (notre commune est concerné par leur avis) et un dossier reste en mairie.
Cordialement
Karoll