Bonjour,
Je suis en train de remonter une nomenclature des natures pour les procédures adaptées 2006.
Avez vous une nomenclature dans votre collectivité (autre que celle de 2001) ??
Auriez vous l'amabilité de m'en faire parvenir une copie sur mon mail, cela me permettrait de faire une synthèse rapidement.
Salutations
Lionel PERES
Directeur Gal Services Techniques et Sports
Ville de Laudun L'Ardoise
lperes@ville-laudun.fr
Nomenclature Commune
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