Bonjour,
Quelle est la différence entre une subvention transférable et non transférable ? Et quelle est le principe de la reprise de subvention ?
Merci, je suis perdue...
Véronique
Subvention transférable ou non transférable ??
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Re: Subvention transférable ou non transférable ??
Une subvention est transférable (au compte de résultat) si elle participe au financement d'un équipement amortissable.
De la même façon que vous sortez progressivement cet équipement du bilan par le jeu de l'amortissement annuel, vous devez faire disparaître la subvention qui y est rattachée par un flux inverse et selon le même rythme (mouvement d'ordre) : dépense d'investissement (139) et recette de fonctionnement (777).
Luc
De la même façon que vous sortez progressivement cet équipement du bilan par le jeu de l'amortissement annuel, vous devez faire disparaître la subvention qui y est rattachée par un flux inverse et selon le même rythme (mouvement d'ordre) : dépense d'investissement (139) et recette de fonctionnement (777).
Luc
Re: Subvention transférable ou non transférable ??
Merci beaucoup Luc pour votre réponse, et donc elle est reprise sur le nombre d'année du bien amortissable ??
Véronique
Véronique
Re: Subvention transférable ou non transférable ??
Oui il faut donc tenir un tableau des amortissements de subvention, comme pour les immos.
Cette procédure permet d'atténuer les charges d'immobilisations des biens en fonctionnement en contrepartie elle réduit la recette d'investissement ...
Cette procédure permet d'atténuer les charges d'immobilisations des biens en fonctionnement en contrepartie elle réduit la recette d'investissement ...