Procédure pour relancer une MAPA infructueuse?

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bouc37
Messages : 2
Enregistré le : jeu. 7 août 2008 12:54

Procédure pour relancer une MAPA infructueuse?

Message par bouc37 »

J'ai lancé une MAPA pour une AMO d'un montant estimé à 80 K€. Sur les cinq prestataires qui ont répondu, l'analyse n'a retenu 1 seul candidat (aucun autre candidat n'a été classé).
Nous avons donc demandé à ce candidat de transmettre ses pièces sociales et fiscales.
Le candidat ne nous transmet toutes ces pièces.
D'ou, le lui retire la décision provisoire d'attribution de marché.
A ce moment qu'elle est la,procédure à suivre :
Le marché est me semble t-il infructueux . Si oui qu'elle procédure suivre auprès de la hiérarchie ?, des candidats?
Comment relancé ?
chafouin
Messages : 517
Enregistré le : mer. 24 oct. 2007 09:12

Re: Procédure pour relancer une MAPA infructueuse?

Message par chafouin »

MAPA
si vous n'avez pas informé les autres de votre choix initiale et normalement vous devez attendre que le premier donne ses éléments :
vous reprenez votre analyse et vous "négociez "avec les autres dans le cadre de ce premier MAPA.
sinon vous reprenez à zéro
max34
Messages : 35
Enregistré le : lun. 13 oct. 2008 15:11

Re: Procédure pour relancer une MAPA infructueuse?

Message par max34 »

au préalable 2 questions:
5 offres, 4 non conformes, quels sont les éléments qui ont rendus ces offres non conformes?
pourquoi l'attributaire ne remets pas les pièces art 46?

sinon
si l'attributaire ne remet pas les doc - art 46 du cmp on passe au 2eme, dans votre cas il n'y en a pas, vous recommencez la procédure depuis le début (quels sont vos/votre support(s) de pub?)
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