Question aux supers pros de la compta

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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chamade
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Enregistré le : jeu. 13 déc. 2007 14:53

Question aux supers pros de la compta

Message par chamade »

Bonjour à tous,

j'ai une p'tite question à laquelle j'aimerai avôir vos réponses pour voir si elles correspondent à mon analyse à moi!!
C'est trés important pour moi!

Merci!!

notre CIF augmente alors que notre PF reste stable ? cela vous parle t il ? quelle analyse en faites vous ?
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marie la Lyonnaise
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Re: Question aux supers pros de la compta

Message par marie la Lyonnaise »

Bonjour Chamade, sortie du contexte j'ai du mal : CFI : crédit formation individuel ou Crédit Foncier / PF : plan de formation ou Plan de Financement soit c'est la RH soit c'est la trésorerie....c'est trop court comme phrase pour faire une analyse fine....enfin en ce qui me concerne, car moi mon dada c'est les marchés publics. Bon courage, amicalement.
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
chamade
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Enregistré le : jeu. 13 déc. 2007 14:53

Re: Question aux supers pros de la compta

Message par chamade »

CIF coefficient d'integration fiscal
PF potentiel fiscal!
effectivement c'est court sorti du contexte mais je vois que je ne suis pas seule a avoir cette analyse ça me rassure!!!
lucio
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Enregistré le : mar. 23 mai 2006 13:11

Re: Question aux supers pros de la compta

Message par lucio »

Bonjour

Dur de répondre sans autres précisions.
Est-ce bien votre CIF définitif (3e année suite à passage en TPU et plus) ?

Le PF est lié à des taux moyens nationaux et donc n'évolue pas forcément de la même manière que le CIf qui prend en compte les variations de taux enregistrées sur le territoire de votre communauté. De plus, le CIF sera fonction des reversements communauté/communes membres qui n'interviennent pas dans le calcul du PF. Si ces derniers sont modifiés, le CIF variera mais pas le PF.

La non prise en compte, depuis 2005, des fonds de concours dans les dépenses de transfert a également impacté à la hausse le CIF.
De même, une diminution de l'attribution de compensation ou de la dotation de solidarité communautaire augmente mécaniquement le CIF mais n'a pas d'effet sur le PF.

Quelle est votre analyse à vous ?
chamade
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Re: Question aux supers pros de la compta

Message par chamade »

Ben moi, je suis allée sur le site de la CC en question et j'ai regardé les chiffres, j'ai vu qu'ils avaient augmenter leur taux des 4 taxes suite à transfert de compétences et je suis partie sur cette analyse. En soulignant que les communes membres avaient du coups moins de charges et qu'il convient de baisser ou de stagner leur taux pour que l'impot ne pèse pas trop sur le contribuable. Je ne suis qu'adj adm 1ère classe, pas facile une question comme ça pour moi sortie de son contexte.
Je précise que j'ai vu qu'ils ne sont pas en TPU mais en TPZ!
Bernard
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Enregistré le : jeu. 25 août 2005 17:51

Re: Question aux supers pros de la compta

Message par Bernard »

Ce n'est pas vraiment une question de compta ça ;)
Pour répondre à votre question, je suppose déjà que vous parlez de votre CIF 2007 ou 2008.

Alors le CIF (coefficient d'intégration fiscale) est un des critères utilisés pour le calcul de la dotation d'intercommunalité des EPCI. Les autres sont la population et le potentiel fiscal quatre taxes. Le CIF mesure le poids des impôts prélevés et conservés par l'EPCI par rapport au total des impôts communaux et intercommunaux sur le territoire. Le potentiel fiscal (toujours quatre taxes) permet lui de comparer les montants de bases d'imposition par habitant entre collectivités ou EPCI.

La formule de calcul du CIF est la suivante : [Produits fiscaux EPCI - Reversements aux communes (AC et DSC uniquement)] / [Produits fiscaux EPCI+Produits fiscaux communes]

Un CIF qui progresse, cela ne peut venir que de 2 raisons : Soit le produit fiscal N-1 de l'EPCI (TP ou taxes additionnelles ménages ou TEOM/REOM ou RA -redevance assainissement-) a augmenté plus rapidement que le produit des impôts ménages N-1 des communes (TH, FB, RA/TEOM/REOM communales), donc la part du produit de l'EPCI dans le total a progressé, soit les reversements de fiscalité ont diminué. Les reversements de fiscalité (AC et DSC) peuvent diminuer si des transferts de compétences donnant lieu à retenue sur les AC ont eu lieu 2 ans plus tôt (1), soit la DSC a été réduite ou supprimée.

Vous indiquez que votre potentiel fiscal quatre taxes n'a pas progressé. L'augmentation des produits fiscaux (utilisés dans le CIF) n'est donc pas dû à une augmentation des bases d'imposition. Mais il peut y avoir une augmentation des taux d'imposition, du taux de TEOM, du tarif de la REOM, ... concomitamment à une stagnation des taux / bases communaux, et/ou une réduction d'AC-DSC.

Quelle analyse en faire ? pas grand chose en soi ;) Il faut l'observer par rapport à la moyenne de votre catégorie. Ca vous indique que le poids des impôts prélevés et conservés par l'EPCI est devenu plus important.


(1) les données utilisées pour le calcul du CIF de l'année N sont celles de N-1 sauf pour les AC et la DSC qui sont celles de N-2.
chamade
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Enregistré le : jeu. 13 déc. 2007 14:53

Re: Question aux supers pros de la compta

Message par chamade »

C'est une question d'analyse financière! Je sais mais c'est la question que l'on m'a posé lorsque j'ai postulé en candidature libre pour un poste de compta ! J'ai fait un stage d'analyse fi avec un trésorier mais c'est pas facile comme ça!
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