comment qualifier un tiers honoraire ?

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OT
Messages : 54
Enregistré le : jeu. 7 févr. 2008 14:42

comment qualifier un tiers honoraire ?

Message par OT »

bonjour,

j'ai parfois des prestations qui sont qualifiés à la fois d'honoraire, mais avec un numéro de facture. aussi, un simple tiers qui me mets honoraire sur sa pièce de demande de paiement(facture).

en dehors, des medecins, avocats,architecte , géometres, comment qualifié un cabinet détude, ou une SARL qui sera mis en Tiers honoraires ?

merci
jobette
Messages : 137
Enregistré le : mer. 31 mai 2006 14:03

dde

Message par jobette »

je régle les honoraires de l'ATESAT à la DDE
OT
Messages : 54
Enregistré le : jeu. 7 févr. 2008 14:42

Message par OT »

bonjour,
je régle mes factures au tiers,

MAIS pour la déclaration des données sociales DADSU, il me faut remplir la liste des honoraires que je paie à certains tiers.

mais voila, certain tiers qualifie leur facture d'HONORAIRE. comment vraiment différencier une prestation par un tiers,d'HONORAIRE ?

j'ai comme exemple une SARL en conseil en gestion : sa convention indique Deontologie professionnelle, exclusivement remunérée par son mandant en honoraires. fait on rentrer cette SARL dans le cadre d'un CABINET (HONORAIRE) ?

merci
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