bonjour
dans le cadre d'un MAPA pour une AMO plusieurs entreprises nous ont fourni en plus de la DPGF un devis détaillé
faut-il leur rappeler que le devis détaillé n'est pas recevable ?
merci pour vos retours
devis détaillé et dpgf
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Re: devis détaillé et dpgf
Bonjour,
Les devis détaillés fournis en plus ne doivent pas être pris en compte s’ils n’étaient pas demandés. Donc OUI il est bien possible de rappeler aux entreprises que ces documents complémentaires ne seront pas considérés, sans toutefois rejeter le tout si la DPGF est bien présente!
Les devis détaillés fournis en plus ne doivent pas être pris en compte s’ils n’étaient pas demandés. Donc OUI il est bien possible de rappeler aux entreprises que ces documents complémentaires ne seront pas considérés, sans toutefois rejeter le tout si la DPGF est bien présente!
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Chafouincasper
- Messages : 448
- Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10
Re: devis détaillé et dpgf
non
mais que trouvez vous de différent dans le devis détaillé ? est il cohérent ou contradictoire avec la DPGF ?
mais que trouvez vous de différent dans le devis détaillé ? est il cohérent ou contradictoire avec la DPGF ?
Re: devis détaillé et dpgf
Bonjour,
Dans le cadre de votre MAPA pour une AMO, si certaines entreprises ont joint un devis détaillé en plus de la DPGF, il n’est pas nécessaire de leur rappeler que ce document n’est pas recevable tant que le règlement de consultation précisait clairement que seule la DPGF fait foi pour l’analyse des offres. Le devis détaillé peut alors être simplement considéré comme une pièce non contractuelle.
En revanche, si le RC ou l’acte d’engagement ne l’excluait pas explicitement, ou si le contenu du devis diffère légèrement de la DPGF, il est prudent d’adresser un courrier de précision avant l’attribution du marché. Ce courrier doit uniquement viser à lever toute ambiguïté, sans modifier l’offre.
Exemple de formulation :
« Nous avons constaté la présence d’un devis détaillé joint à votre offre.
Afin d’éviter toute ambiguïté lors de l’analyse, pouvez-vous nous confirmer que les montants figurant dans votre DPGF constituent la base unique de votre engagement contractuel ? »
Cette démarche permet de sécuriser la procédure, de préserver l’égalité de traitement entre candidats et d’éviter tout risque de contestation ultérieure.
Dans le cadre de votre MAPA pour une AMO, si certaines entreprises ont joint un devis détaillé en plus de la DPGF, il n’est pas nécessaire de leur rappeler que ce document n’est pas recevable tant que le règlement de consultation précisait clairement que seule la DPGF fait foi pour l’analyse des offres. Le devis détaillé peut alors être simplement considéré comme une pièce non contractuelle.
En revanche, si le RC ou l’acte d’engagement ne l’excluait pas explicitement, ou si le contenu du devis diffère légèrement de la DPGF, il est prudent d’adresser un courrier de précision avant l’attribution du marché. Ce courrier doit uniquement viser à lever toute ambiguïté, sans modifier l’offre.
Exemple de formulation :
« Nous avons constaté la présence d’un devis détaillé joint à votre offre.
Afin d’éviter toute ambiguïté lors de l’analyse, pouvez-vous nous confirmer que les montants figurant dans votre DPGF constituent la base unique de votre engagement contractuel ? »
Cette démarche permet de sécuriser la procédure, de préserver l’égalité de traitement entre candidats et d’éviter tout risque de contestation ultérieure.