PSE non prévue documents administratifs marché

[claireb]

Bonjour,

Nous avons lancé un marché public de fourniture en appel d'offre.

Il est écrit dans le CCTP :
" Option :
- extension de garantie
- objectif de microscope x3"

Mais ces options ne sont évoquées dans aucune des pièces administratives (CCAP, RC, ...).

Les 2 soumissionnaires ont proposés ces options dans leurs offres, en plus de leur offre de base.

Le service prescripteur souhaite retenir une de ces options. Cela est-il possible ? Et si oui, comment faut il analyser les offres ?

Je vous remercie pour votre aide !

Claire, acheteuse public dans un établissement public, FP d'Etat.

[ElMicka]

Bonjour,
Je vais pas revenir sur la rédaction du marché qui est bancale, le terme option qui est ici une prestation supplémentaire (obligatoire ou facultative ?) pour les candidats

En l'espèce
Si les entreprises devait obligatoirement répondre à ces PSE
vous devez analyser les candidats su la base de la solution que vous retenez:
offre de base + PSE1 (ext garantie)
ou
offre de base +PSE 2 (microscope) suivant la prestation supplémentaire que vous avez retenu

Si les entreprises devaient répondre de manière facultative, vous devez rester sur l'offre de base pour votre analyse

Source
https://www.aube.gouv.fr/contenu/telech ... ptions.pdf


Cordialement

[claireb]

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse.

Cependant le problème est que les PSE n'ayant pas été rédigées dans les pièces administratives, mais uniquement dans les caractéristiques de l'équipement dans le CCTP, il n'est pas précisé si ces "options"/PSE étaient obligatoires ou non.

Je me demande donc s'il convient plutôt de considérer que celles ci étaient facultatives ou obligatoires pour l'analyse ?

Merci d'avance.

[Chafouincasper]

Si les entreprises devaient répondre de manière facultative, vous devez rester sur l'offre de base pour votre analyse
Source
https://www.aube.gouv.fr/contenu/telech ... ptions.pdf

mais ensuite vous pouvez retenir une PSE proposée par le gagnant ....

nota : en exécution vous ne pouvez pas revenir sur le scénario retenu pour désigner le gagnant.

[Emilie415]

Bonjour,
pour moi vous ne pouvez pas sélectionner une des PSE.
En effet, les informations ne sont pas clair ni détaillé et noté seulement dans le CCTP, cela pourrait être attaquable.
De plus, vous êtes en procédure formalisé, pas de négociation possible et une réglementation très strict.
Personnellement je ne prendrai pas le risque et j'analyserai seulement sur la base.
Bonne journée

[Chafouincasper]

tous les soumissionnaires ont proposé es PSE, on peut donc juger avec les PSE que l'on souhaite retenir puisque les deux sont sur le même pied d'égalité de traitement ...