Bonjour,
Je m'interroge sur l'imputation pour un renouvellement de contrat de service en MM57.
Merci de votre retour.
Marjorie
M57 imputation renouvellement de contrat de service
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: M57 imputation renouvellement de contrat de service
Le contrat porte sur quels types de services ?
Re: M57 imputation renouvellement de contrat de service
c'est un contrat de service Berger Levrault Acte Office
Merci de votre réponse
Merci de votre réponse
Re: M57 imputation renouvellement de contrat de service
En M57, vous avez trois comptes différents pour les services liés aux logiciels :
- 6156 pour la maintenance d'un logiciel, qui est clairement le compte qui sera le plus souvent utilisé.
- 65811 pour les logiciels "en nuage" (cloud) - si du moins le type de solution fournit correspond à ce que décrit l'arrêté ministériel. Ce compte a la particularité d'être éligible au FCTVA.
- 65818 pour les redevances. Comme l'instruction parle dans sa nouvelle mise à jour 2024 de redevances pour "l'exploitation d'actif incorporels", on doit, je pense, comprendre que ça concerne seulement des redevances versées pour exploiter un logiciel qu'on a acquis auparavant.
Donc si vous n'avez pas acquis le logiciel, et n'êtes pas en solution "cloud", en principe c'est le compte 6156.
- 6156 pour la maintenance d'un logiciel, qui est clairement le compte qui sera le plus souvent utilisé.
- 65811 pour les logiciels "en nuage" (cloud) - si du moins le type de solution fournit correspond à ce que décrit l'arrêté ministériel. Ce compte a la particularité d'être éligible au FCTVA.
- 65818 pour les redevances. Comme l'instruction parle dans sa nouvelle mise à jour 2024 de redevances pour "l'exploitation d'actif incorporels", on doit, je pense, comprendre que ça concerne seulement des redevances versées pour exploiter un logiciel qu'on a acquis auparavant.
Donc si vous n'avez pas acquis le logiciel, et n'êtes pas en solution "cloud", en principe c'est le compte 6156.