ouverture registre état civil

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Libellebule45
Messages : 1
Enregistré le : mar. 26 déc. 2023 10:24

ouverture registre état civil

Message par Libellebule45 »

Bonjour,

alors voila, j'ai un registre pour les décès, mariages et naissances.
Il me reste 2x 09 feuillets d'état civil de l'année 2023 pour le registre décès

J'aimerai savoir, est -il possible de prendre les 18 feuillets qu'il me reste et ouvrir l'année 2024 pour l'un de mes registres décès avec ?

Si oui, comment faire ? car j'ai un bloc de CS78362 à CS78370 et l'autre de CS78392 à CS78400 la place est toute petite sur le PV d'ouverture...

Également, mon deuxième registre décès sera numérotés d'une cession de HZ08331 à HZ08340 (soit 10 feuillets) cela veux dire qu'il faut que je "tape" dans un autre bloc car PhilaMairie m'a envoyé des sessions de 10 feuillets. :shock:

Je ferai de même pour les mariages et naissances puis ce que j'ai énormément de feuillets vierge à la fin de chaque registres 8-[

Merci de m'éclairer je vous avoue être en stress :lol:
AlexDC
Messages : 232
Enregistré le : mar. 25 janv. 2022 14:35

Re: ouverture registre état civil

Message par AlexDC »

Bonjour,

Je pense que ces deux posts peuvent répondre à vos interrogations:
viewtopic.php?t=40656&sid=bd37827235ecd ... 63a025c524
viewtopic.php?t=40730&sid=bd37827235ecd ... 63a025c524

Vous m'intriguez quand à la place disponible sur le PV d'ouverture, en principe vous avez toute la place que vous voulez puisque c'est le premier écrit dans le registre.

Attention, il est recommandé de laisser quelques feuillets vierges pour l'apposition future de mentions en fin de registre quand les actes n'ont plus de place. Cela est particulièrement vrai pour le registre naissance, où les actes reçoivent le plus de mentions.

Alexandre
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