Gîtes insolites et ...ERP

[ladenree]

Bonjour,

Je suis saisis pour instruire plusieurs DP pour des constructions de moins de 20m², type "hébergements insolites".
j'ai un "mirador" pour 6 personnes, 1 tipi en bois pour 4 personne et...
Un "Kota grill" de 9m² seulement, mais le demandeur m'indique "pouvant accueillir jusqu'à 12 personnes"...
D'après vous, est-ce que le fait d'accueillir jusqu'à 12 personnes en fait un ERP ?
Merci

[adit]

Bonjour,

C'est le même demandeur ?
Pourquoi plusieurs DP ?

à plus tard

[ladenree]

Même demandeur, oui.
A mon avis, plusieurs DP pour :
- ne pas emporter le refus de l'ensemble si une construction "coince"";
- éviter l'archi car déposée par une personne morale
- p-être qu'il pourra choisir de n'en faire qu'une ou 2 au lieu de toutes si dans une même demande...
j'oubliais, il y a aussi un "tonneau" de 10m² de SP...

[adit]

Il me semble que nous sommes plus sur l'aménagement d'un terrain de camping de 6 emplacements ou 20 personnes (en DP), pour l'installation de HLL.
L'étape au dessus serait le PA (si plus de 6 ou plus de 20 personnes).
Si dans la demande il précise que c'est pour de la location saisonnière, on est bien dans ce cas là.

à plus tard.