Bonjour,
Un PC ERP a été accordé pour une pharmacie en 2022.
L'aménagement intérieur (espace de vente et stockage) doit être modifié, sans modification de la structure ou des façade.
Faut-il un PC modif ou une simple AT ?
Merci.
à plus tard.
PC modif ou AT simple
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Re: PC modif ou AT simple
Bonjour,
Puisque l'aménagement intérieur est déclaré dans le PC, qui vaut AT, alors une modification de cet aménagement est soumise à PC modificatif.
Puisque l'aménagement intérieur est déclaré dans le PC, qui vaut AT, alors une modification de cet aménagement est soumise à PC modificatif.