Bonjour,
Pourriez me confirmer la procédure à effectuer après une décision de non réception (EXE7) de juillet 2023. Faut il refaire la démarche depuis le début : PV OPR (EXE4) , proposition de réception (EXE5) puis décision de réception (EXE6).
En fait, le maître d'œuvre n'a pas refait d'EXE4 et propose juste un EXE5 avec modification de la date d'achèvement des travaux à novembre 2023. Sur l'EXE4, il se réfère à l'OPR de juillet 2023 lié à la décision de non réception. Tout cela me semble incohérent ??
Merci pour votre retour,
Réception de travaux suite non réception
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Chafouincasper
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Re: Réception de travaux suite non réception
quand on prononce un refus de réception ( idem pour non-réception , on joue sur les mots....) il faut repredre tout le processsus et en général c'est la mise en évidence d'un retard donc application de pénalités ....