Annulation d'un concert pour cause d'intempéries

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Lafouine
Messages : 1
Enregistré le : lun. 16 oct. 2023 15:09

Annulation d'un concert pour cause d'intempéries

Message par Lafouine »

Bonjour,

La commune a annulé un concert qu'elle avait commandé à un groupe. Les artistes demandent à être payés.
La commune doit elle indemniser les artistes ?
Modifié en dernier par webmestre le lun. 16 oct. 2023 20:09, modifié 1 fois.
Raison : Déplacé
Jolia31
Messages : 295
Enregistré le : mar. 15 juin 2021 09:30

Re: Annulation d'un concert pour cause d'intempéries

Message par Jolia31 »

Bonjour,

Il faudrait savoir ce qu'il est précisé dans le contrat avec le groupe concernant les annulations pour intempérie (délai, indemnisation pour compenser un éventuel manque à gagner…) avant de pouvoir vous aider :oops:
Répondre