Bonjour
J'ai une petite question.
J'ai un marché avec un titulaire et un sous-traitant (DC4). Le titulaire du marché vient de me faire parvenir sa facture avec la répartition du règlement.
La partie revenant au sous-traitant est facturée HT (TVA auto liquidée) avec paiement direct pour la collectivité.
Le titulaire m'a facturé TTC mais il a fait sa facture en incluant sa TVA + la TVA du sous-traitant .
Nous sommes d'accord que c'est impossible. Il doit facturé TTC pour lui et HT pour son sous-traitant. Nous n'avons pas a payer la TVA du sous-traitant ?
Pouvez-vous me dire comment je dois lui expliquer ça et notamment comment lui va récupérer la TVA de son sous-traitant.
Je suis désolée si ma question est un peu bête mais je suis novice.
Merci et bonne soirée
TVA et sous traitance DC4
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Re: TVA et sous traitance DC4
Bonjour,
Nous avons l'habitude de ces opérations, quand vous recevrez les factures vous ferez un mandat pour le sous traitant pour le montant HT et un mandat pour le titulaire comprenant:
- Le montant HT restant à verser au titulaire.
- le montant de la tva pour la part du titulaire.
- le montant de la tva pour la part du sous traitant.
L'addition de ces 3 éléments vous donnera le montant TTC à payer au titulaire.
Nous avons l'habitude de ces opérations, quand vous recevrez les factures vous ferez un mandat pour le sous traitant pour le montant HT et un mandat pour le titulaire comprenant:
- Le montant HT restant à verser au titulaire.
- le montant de la tva pour la part du titulaire.
- le montant de la tva pour la part du sous traitant.
L'addition de ces 3 éléments vous donnera le montant TTC à payer au titulaire.