Assainissement non collectif

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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adhl
Messages : 1
Enregistré le : ven. 22 sept. 2023 20:31

Assainissement non collectif

Message par adhl »

Bonjour,

Pouvez-vous me préciser quelles sont les obligations en matière d'ANC ?
Il s'agit d'un assainissement non collectif datant de 1990 et disposant d'un regard et d'une mise à l'air libre.

Il semblerait qu'un second regard soit requis mais impossible à réaliser sur une installation existante...
Cette absence de second regard engendre-t-elle nécessairement une non conformité ?

Quelles solutions ?

Vous remerciant par avance de vos retours
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