Bonjour,
Nous avons versé une avance forfaitaire au titulaire d'un marché de travaux.
En cours de marché, un sous-traitant a été déclaré et nous devons récupérer la part d'avance du sous-traitant sur le titulaire.
La procédure utilisée habituellement pour la récupération d'avance est d'émettre un titre de recette sur le compte 238 du montant de la part d'avance du sous-traitant.
Aujourd'hui, notre payeur nous indique que cette procédure est erronée. Il conviendrait de mandater le montant net à payer de l'acompte soit un mandat du montant des travaux diminué de la récupération d'avance puis d'effectuer les écritures d'ordre budgétaire.
Pourriez-vous me dire comment vous procédez dans le cas d'une récupération d'avance avec introduction d'un sous-traitant ?
Merci de votre aide.
Récupération avance forfaitaire sous-traitant
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.