Titre de concession perdu

[Corvoisier]

Bonjour forum,

Dans la situation où plusieurs tombes du cimetière communal sont identifiées mais les titres de concession correspondants ont été perdus à la Mairie, lors du déménagement au nouveau local. Il est évident que nous avons connaissance des familles concernées, mais elles n'ont plus en leur possession les titres de concession d'origine.

Face à cette situation, j'ai deux questions :
1- comment pouvons-nous procéder, surtout dans le contexte où les concessions perpétuelles ne sont plus accordées ?

2- Est-il légalement et éthiquement acceptable de solliciter les familles pour l'achat d'un nouveau titre de concession ?

Cordialement,

Corvoisier

[Serge04]

Bonjour,
Je ne vais pas tellement faire avancer le Schmilblick mais j’essaie.
Si la mairie ne détient pas les titres des concessions mais que les familles non plus, c’est peut-être qu’il n’y a jamais eu de titres.
En effet, la mairie pourrait avoir perdu un classeur avec certains titres mais vous devriez avoir un registre sur lequel retrouver une trace de ces concessions. Avez-vous aussi perdu votre registre du cimetière dans le déménagement ?
De plus, une ou deux familles pourraient elles aussi avoir perdu leur titre (s’il est très ancien par exemple), mais pas toutes les familles si ?
Je me questionne ainsi parce que dans deux des cimetières de ma commune, plusieurs titres étaient manquants puis, pour l’un des cimetières, j’ai trouvé un vieux registre sur lequel, tous les emplacements concernés étaient notés comme "terrain commun" ! Or, les familles étaient persuadées qu’elles avaient réellement des droits sur ces emplacements (certains dataient de la première moitié du 20e siècle) même si elles n’avaient aucun document.
Sur l’autre cimetière, le plus ancien, nous avons décidé de régulariser les quelques emplacements concernés en proposant aux familles une concession cinquantenaire (nous ne concédons plus de perpétuelles) à partir d’une date "raisonnable". Pour les familles que nous avons réussi à retrouver, avec du tact et de la pédagogie, cela s’est plutôt bien passé. Le problème c'est les familles impossibles à contacter malgré des affichages répétés (on ne trouve personne).
Sur la totalité des emplacements sans titre en mairie, seule une famille a pu nous produire un titre de concession que, pour le coup, nous avions effectivement perdu.
Bien cordialement,
Serge (plus trop présent sur le forum faute de temps)

[citronade]

Bonjour

Pour compléter la réponse de Serge, je dirais que le problème est plus complexe, les titres de concession ont peut-être été archivés ailleurs. Je vois dans ma commune j'ai des titres de concession qui ne sont pas rangés dans le dossier concession concerné mais par contre j'ai des documents qui ne devraient pas y être. Les prédécesseurs qui ont confondus ayant droit concessionnaire interlocuteur et les liens de parenté absents et j'en passe.
Oui je confirme un registre des concessions papier ou numérique est indispensable.
L'idéal est de pouvoir scanner le titre de concession ou tout autre document dans le logiciel, mais ça prend beaucoup de temps.
J'ai une pensée pour une mairie de mon département qui a été ravagée par un incendie il y a quelques années.... tout est partie en fumée la gestion du cimetière est très compliquée.
Bon courage

[Serge04]

Bonjour,
Je suis bien sûr d’accord avec toi Citronade. Tout est possible.
Si tu voyais le bor...el dont j’ai hérité sur les cimetières .
C’est parfois inextricable.
Bon courage et, avec un peu d’avance, bon weekend.
Cordialement,
Serge