agent changement de régime

Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Indemnités des élus. Retraite.
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doucenuit
Messages : 133
Enregistré le : mer. 14 oct. 2015 20:17

agent changement de régime

Message par doucenuit »

Bonjour

j'ai un agent qui a réduit ses heures et passe au mois de juillet à 15h. Il s'agit d'un agent CNRACL qui passe ircantec.
Il a déjà été affilié à l'ircantec il y a quelques années. Faut il de nouveau le réaffilier?

Merci pour vos réponses
Pascal B
Messages : 697
Enregistré le : mer. 16 juin 2021 11:24

Re: agent changement de régime

Message par Pascal B »

Bonjour,

Oui, vous devez effectuer quelques formalités pour qu'il soit à nouveau pris en compte à l'IRCANTEC. Dans le doute, contactez les, ils sauront vous guider.
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