Je vous expose le cas :
Soit un terrain d'1ha, de forme carrée (pour la visualisation !) donnant au Nord sur une voie communale à caractère de rue.
A l'Ouest sur un lotissement sans accès possible.
Au Sud sur une parcelle privée communale sans accès possible.
A l'Est sur un chemin, non cadastré, nommé chemin rural sur la cadastre, d'une largeur allant de 3,80 m à 7 m, très arboré, sol à l'état naturel et un minimum entretenu par nos services.
A l'angle Nord Est une longère leur appartenant divisée en deux logements avec un accès sur le chemin rural à environ 10 mètres du début du chemin.
Soit un CUB déposé pour la division de ce terrain classé en zone UC en 6 lots à bâtir dont 3 avec accès sur le chemin rural.
Les accès seraient situés à 50 mètres du début du chemin pour le premier, à 90 mètres pour le 3ème. Actuellement je ne suis pas certaine que la largeur requise pour la circulation des véhicules (3,50 m ?) soit possible avec les arbres et la végétation présents.
Peut-on interdire ces accès ? Sachant que le terrain n'est pas enclavé et peut être desservi par la rue qui le borde au Nord (85 m de façade sur rue).
Ce terrain se prête parfaitement à la création d'un lotissement avec voie au centre et desserte de part et d'autre. Sauf, qu'eux veulent donner un accès à chaque lot depuis la voie et le chemin existant pour moins de frais...
Nous aurions dû y mettre une OAP mais nous n'avons pas été intelligents !
Merci par avance de votre avis !
