RE 2020

[adit]

Bonjour,

Quelqu'un a-t-il un tableau récapitulatif lisible et compréhensible concernant la RE 2020 ???

Merci.

[Emmanuel Wormser]

parce que l'attestation du pétitionnaire ne vous suffit pas ?

[adit]

Re

C'est juste pour être sur qu'elle est présente quand elle doit l'être selon les travaux demandés.

à plus tard.

[Emmanuel Wormser]

donc ce n'est pas le RE2020 que vous cherchez mais une synthèse de son champ d'application ?

[NiCoK]

Le code de l'urbanisme parle uniquement d'attestation de prise en compte de la réglementation thermique (R 431-16 j) du CU) et pas de RE2020, qui doit être déposée pour les constructions soumises à permis de construire (R 172-1 du CCH).

Donc travaux soumis à PC = présence de l'attestation thermique. Le reste, c'est du CCH et de la réglementation thermique pure.

Le contenu est de la responsabilité du maître d'ouvrage, un service instructeur n'a pas à vérifier cela.

[Al Bundy]

Bonjour,

Je suis intéressé aussi par un tel récapitulatif.

Le contenu est de la responsabilité du maître d'ouvrage, un service instructeur n'a pas à vérifier cela.

Certes, mais non seulement c'est intéressant pour la culture personnelle, mais aussi ça peut être utile pour argumenter face à un architecte ou pétitionnaire.

Aviez-vous, par exemple, noté la différence entre la prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale et l'étude de faisabilité relative aux solutions d'approvisionnement en énergie ?

[adit]

Re

Oui une synthèse.
Si je comprends bine et si je fais court, c'est tout ce qui est PC.
Il y a d'autres application à venir il me semble pour juillet (HLL ??)

Merci du renseignement.

[NiCoK]

Aviez-vous, par exemple, noté la différence entre la prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale et l'étude de faisabilité relative aux solutions d'approvisionnement en énergie ?

Ca c'est incompréhensible dans le code, je ne vois absolument aucune différence entre les 2.

[Al Bundy]

Ici la différence est importante puisque l'étude de faisabilité n'est pas à demander dans le cadre d'un projet de maison individuelle, mais elle l'est pour du logement collectif jusqu'au 01/01/25 (R.122-1 CCH).
Donc si on vous dépose un PC de logements collectif sans, le dossier est incomplet.
J'ai eu le cas récemment d'un projet de MI et je me suis interrogé avant de faire un incomplet pour demander l'étude de faisabilité. Bien m'en a pris de fouiller un peu.

[NiCoK]

Oui j'ai trouvé cette notice qui explique cela
https://rt-re-batiment.developpement-du ... ions-2.pdf

Donc PC = Etude de faisabilité relative aux diverses sources d'approvisionnement en énergie + attestation de réalisation de l'étude énergétique et de prise en compte de la RE2020

Dans certains cas particuliers (dont les maisons), seule l'attestation RE 2020 est demandée.