accord-cadre à marché subséquent

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Emilie415
Messages : 28
Enregistré le : mar. 8 févr. 2022 20:19

accord-cadre à marché subséquent

Message par Emilie415 »

Bonjour,
je n'ai jamais fait d'accord-cadre à marché subséquent et je n'ai pas compris l’intérêt de celui-ci (je ne parle pas de l'accord-cadre à bons de commande que j'utilise sans problème).
Pourriez-vous m'expliquer à quoi il sert?
Je vous remercie par avance.
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: accord-cadre à marché subséquent

Message par Chafouincasper »

objectif : gagner du temps de procédure par rapport AOR et même AOO
Pascal B
Messages : 697
Enregistré le : mer. 16 juin 2021 11:24

Re: accord-cadre à marché subséquent

Message par Pascal B »

En fait, l'accord cadre à marché subséquent est ce qui s'appelait dans le temps un "marché à bons de commande".

L'accord cadre permet de sélectionner plusieurs fournisseurs / prestataires, de les remettre en concurrence de manière simplifiée lorsque le besoin apparaît, et d'attribuer au candidat le plus avantageux (selon des critères prédéfinis) du moment.

Le "bon de commande" qui en résulte est dénommé "marché subséquent".
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: accord-cadre à marché subséquent

Message par Chafouincasper »

je me permets de contredire Pascal B
un marché subséquent n'est pas un Bon de Commande (BDC)
Il y a deux types d'Accords-Cadre (AC)
En effet le droit européen a appelé accord cadre nos historiques marchés à bons de commandes mais aussi des contrats dont les termes vont être figés en deux temps , première étape un cadre deuxième étape un vrai marché dit marché subséquent
en AC à BDC tous les termes sont définis au préalable dont le BPU, ce qui change d'un BDC à l'autre c'est uniquement le quantitatif , en cas de multi attributaire l'accord cadre doit comporter la méthode pour attribuer chaque BDC entre les attributaires .....
en marchés subséquent il n'y a qu'une partie du BPU avec parfois des prix plafonds , donc on se doit de remettre en concurrence chaque marché avec une définition du besoin décrit soit en fonctionnalités soit en technique détaillée .... si à PU il faut définir également le BPU et le quantitatif estimé .
Emilie415
Messages : 28
Enregistré le : mar. 8 févr. 2022 20:19

Re: accord-cadre à marché subséquent

Message par Emilie415 »

Est-ce que vous auriez un DCE à me montrer d'accord cadre subséquent de fourniture, multitubulaire.
C'est vraiment trop flou pour moi, ce type de marché.
JE vous remercie par avance
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