Bonjour à tous,
Je me demandais si sur le feuillet d'état civil de l'ouverture et de fermeture des registres, si y a besoin de mettre le sceau de la Marianne.
Je ne le mets jamais sur l'acte en lui-même car je sais bien que le Maire fait fonction d'OEC et donc exerce au nom de l'état et non pour la commune, mais la je ne sais pourquoi, je me pose cette question pour la page d'ouverture et fermeture, j'ai envie de dire non.
Si quelqu'un peut me confirmer, je vous remercie.
Justine
Tampon Marianne ouverture et clôture des registres d'état civil
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Re: Tampon Marianne ouverture et clôture des registres d'état civil
Bonjour,
Chez nous on la met pour ouvertures et clôtures, mais c'est notre pratique, je ne peux absolument pas vous confirmer si c'est requis par les textes ou pas... Par curiosité j'ai été vérifier quelques registres, elle y est sans discontinuer depuis les années 60. Avant, eh bien... c'est variable. Il semblerait en tout cas que sa présence n'ait ému personne.
Alexandre
Chez nous on la met pour ouvertures et clôtures, mais c'est notre pratique, je ne peux absolument pas vous confirmer si c'est requis par les textes ou pas... Par curiosité j'ai été vérifier quelques registres, elle y est sans discontinuer depuis les années 60. Avant, eh bien... c'est variable. Il semblerait en tout cas que sa présence n'ait ému personne.
Alexandre