Méthodologie - contrat de MOE

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Manidou
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Enregistré le : mar. 15 févr. 2022 14:16

Méthodologie - contrat de MOE

Message par Manidou »

Bonjour à tous,

Je m'adresse à vous ce jour car j'ai besoin de conseils méthodologiques sur les contrats de maitrise d'œuvre.
Je vous explique. Dans ma commune, nous avons lancé une étude pré-opérationnelle avec un cabinet concernant l'aménagement de nos espaces publics, dans le but de disposer d'un plan-guide de redynamisation de la ville. Cette étude touche à sa fin, le cabinet nous a présenté ce plan-guide, avec différents secteurs d'intervention, des pré-bilans financiers. Pour la suite, ils nous préconisent de lancer un marché de maitrise d'œuvre global urbain-paysager sur l'ensemble du plan-guide, le MOE proposera à l'issue de l'AVP un découpage cohérent en tranche de travaux et correspondant aux capacités financières de la collectivité. Je me pose plusieurs questions :
1. Dans le cadre de la rédaction d'un cahier des charges pour un MOE, le maitre d'ouvrage doit indiquer "la partie affectée aux travaux de l'enveloppe financière prévisionnelle". Doit on indiquer le cout des travaux seuls "purs" ou indiquer le cout total de l'opération (travaux + prestations intellectuelles diverses MOE) ?
2. Si nous faisons des études AVP sur l'ensemble de notre plan-guide, le MOE proposera très certainement plusieurs phases de travaux au regard de l'ampleur des secteurs. En validant l'AVP global, nous sommes alors engagés sur toutes les tranches de travaux ? J'entends par là que des travaux pourront être conduits d'ici 2026 (tranche 1); pour ceux qui seraient dans une 2e tranche il parait compliqué pour les élus de s'engager dès maintenant, sachant qu'une autre équipe sera peut-être en place à ce moment-là. Si l'on veut fonctionner en tranche optionnelle de travaux par exemple, cela signifie que l'on risque de payer la totalité de la mission AVP pour l'ensemble des travaux dont les tranches ne seront peut être pas affermis ?
3. Est-il opportun de fonctionner sur le contrat de maitrise d'œuvre en tranche ferme pour les études jusqu'à l'AVP et en tranche optionnelle pour la suite de mission de maitrise d'œuvre ?
4. Enfin, comment est fixé le prix d'un AVP ? Est-ce forfaitaire ? Ou est-il arrêté définitivement à l'issue de l'AVP ?

Je vous remercie pour ces éclairages car j'en ai bien besoin.

Bonne journée,
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