Calcul du trop versé à récupérer

Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Indemnités des élus. Retraite.
Règles du forum
On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.


ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :

! ! ! ! ! ! ! ! ! !
PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
! ! ! ! ! ! ! ! ! !


Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
mbn
Messages : 1
Enregistré le : lun. 22 août 2022 12:13

Calcul du trop versé à récupérer

Message par mbn »

Bonjour,

je viens de prendre mes fonctions de chargé de carrière dans une petite mairie et mon premier dossier est la récupération de trop versé auprès d'un agent. Il a été payé à plein traitement suite à un placement en CITIS temporaire, statut qui lui a été finalement refusé. Nous devons récupérer les 1/2 traitements versés en trop et je me demande:

-Pour le calcul total, c'est simple de trouver le montant brut mais quid des cotisations?? :?:

A savoir que l'agent a quitté la collectivité, pas de reprise sur salaire possible mais un titre de recette à émettre.

Merci d'avance pour votre aide!
imalilou
Messages : 19
Enregistré le : lun. 24 déc. 2018 12:22

Re: Calcul du trop versé à récupérer

Message par imalilou »

Bonjour,

Voici comment je fonctionne : dans mon logiciel, au moment de la paye, je peux sélectionner les agents partis et éditer un bulletin de salaire. Je fais alors un rappel de traitement, cela permet de calculer automatiquement les cotisations. Le net est donc en négatif.
Ensuite je fais un titre de recette avec comme montant le net de mon bulletin.
Les cotisations sont calculées et versées avec le reste de la paye.
Répondre