Bonjour,
Nous avons pour projet, sur l'ensemble des mâts existants, de remplacer les ampoules actuelles du stade communal par des ampoules LED dans un souci notamment d'économies d'énergie.
Il n'est pas prévu de changer les supports, seulement les ampoules. S'agit il de dépenses à imputer en investissement ou plutôt en fonctionnement au 615221 vu que c'est rattaché au stade?
Vous remerciant par avance pour vos lumières (c'est le cas de le dire).
Remplacement ampoules stade par LED
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Re: Remplacement ampoules stade par LED
Bonjour,
A titre personnel, j'aurai mis cela en 2315 (rénovation du réseau d'éclairage public - travaux en cours) ou au 21538 (rénovation du réseau d'éclairage public - ouvrage terminé), bref en section investissement.
La question que je me pose est de savoir si pour changer vos ampoules, il ne serait pas nécessaire de modifier la lanterne ou le projecteur (une pièce de votre éclairage). Le passage en LED est à mon sens une rénovation pour amélioration de l'existant. Et ceci pourrait ouvrir droit au FCTVA si je ne me trompe pas.
Un spécialiste Finances saura peut-être mieux aiguiller que moi (généraliste), mais voici comment j'aurai réfléchi. A voir si votre trésorerie accepterait le process.
A titre personnel, j'aurai mis cela en 2315 (rénovation du réseau d'éclairage public - travaux en cours) ou au 21538 (rénovation du réseau d'éclairage public - ouvrage terminé), bref en section investissement.
La question que je me pose est de savoir si pour changer vos ampoules, il ne serait pas nécessaire de modifier la lanterne ou le projecteur (une pièce de votre éclairage). Le passage en LED est à mon sens une rénovation pour amélioration de l'existant. Et ceci pourrait ouvrir droit au FCTVA si je ne me trompe pas.
Un spécialiste Finances saura peut-être mieux aiguiller que moi (généraliste), mais voici comment j'aurai réfléchi. A voir si votre trésorerie accepterait le process.
Re: Remplacement ampoules stade par LED
Bonjour,
Comme le dit tout à fait justement Celca, le passage en LED améliorant le dispositif existant, l'imputation en investissement est tout à fait légitime.
Comme le dit tout à fait justement Celca, le passage en LED améliorant le dispositif existant, l'imputation en investissement est tout à fait légitime.