Comptabilité d'engagement en fonctionnement

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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Acko
Messages : 58
Enregistré le : mar. 10 janv. 2017 11:33

Comptabilité d'engagement en fonctionnement

Message par Acko »

Bonjour,

Est-ce que vous réalisez des engagements "précis" c'est-à-dire un engagement par fonction par exemple ?

Merci à vous
Modifié en dernier par webmestre le lun. 30 mai 2022 19:55, modifié 1 fois.
Raison : Autre question...
Lecat
Messages : 3474
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Comptabilité d'engagement en fonctionnement

Message par Lecat »

Je ne suis pas sûr de comprendre. Que serait un engagement "pas précis" pour vous ?
Et, autrement, parce que ça a son importance : on parle d'une collectivité ou d'un établissement de quelle taille ?
Acko
Messages : 58
Enregistré le : mar. 10 janv. 2017 11:33

Re: Comptabilité d'engagement en fonctionnement

Message par Acko »

Bonjour,

Alors ma réponse faisait suite au topic sur l'engagement des dépenses d'énergie mais visiblement il a été mis en nouveau sujet par les modérateurs.

Il s'agit d'une commune. Pour préciser ma demande, je souhaiterais savoir si vous réaliser des engagements de dépenses d'énergie par fonction, par exemple engager XXXX€ sur le compte 60612 avec la fonction 212 pour cibler les écoles primaires.
Ou est-ce qu'il est admis de ne pas engager les dépenses d'énergie et seulement bien imputer lors de l'exécution budgétaire ?

Merci à vous
Vince
Messages : 25
Enregistré le : ven. 29 avr. 2022 13:07

Re: Comptabilité d'engagement en fonctionnement

Message par Vince »

Bonjour,

J'effectue les engagements par fonctions.
Nous engageons pour chaque site une estimations des dépenses n-1.
Lecat
Messages : 3474
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Comptabilité d'engagement en fonctionnement

Message par Lecat »

Réglementairement, on devrait engager dès lors qu'on a une connaissance suffisante d'une dépense à venir.
Après (commune de 1 700 habitants), je reconnais moi-même ne pas engager parce que de toute façon ma ligne de crédit correspond à ma prévision de dépense. Mais en principe je devrais le faire. Dans mon cas ça n'a simplement pas d'intérêt opérationnel.

Pour ce qui est d'engager par fonction (et/ou par service), je posais la question de la taille de la commune parce que tout dépend justement de cette taille. Si vous êtes à une taille suffisante pour avoir l'obligation de tenir une comptabilité fonctionnelle, alors vous devriez engager avec les codes fonctionnels, oui.
Si vous utilisez des codes fonctionnels par commodité mais sans obligation (pour des raisons d'analyse), alors à vous de voir.
Vince
Messages : 25
Enregistré le : ven. 29 avr. 2022 13:07

Re: Comptabilité d'engagement en fonctionnement

Message par Vince »

Oui pour ma part, je travaille dans une commune de plus de 95 000 habitants et nous avons 6 sites différents concernés par ce type de dépenses.

de ce fait, pour nous, cela permet d'avoir un suivi par sites et par fournisseurs.
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