Longueur de voirie

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stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Longueur de voirie

Message par stefalb »

Bonjour à tous,
Les élus de ma commune souhaiteraient connaître précisément notre longueur de voirie (pour réactualiser nos dotations).
Savez vous où je pourrais trouver cette information ?
Vous remerciant par avance de votre réponse.
Bonne journée
Pascal B
Messages : 697
Enregistré le : mer. 16 juin 2021 11:24

Re: Longueur de voirie

Message par Pascal B »

Bonjour,

Déjà vous devez sans doute connaître la longueur de voirie qui est actuellement prise en compte par la DDFiP pour vos dotations, et peut-être pourrez-vous remonter à la dernière modification enregistrée.

La longueur des voiries communales augmente par le classement dans le domaine public de voiries privées de la commune ou de voiries créées dans le cadre d'un lotissement par exemple. Ces opérations de classement dans le domaine public font l'objet d'une délibération du Conseil municipal, en recherchant dans vos archives vous retrouverez peut-être les derniers actes à ce sujet et vous pourrez vérifier s'ils ont bien été communiqués au service du cadastre pour enregistrement.

Après vous pouvez éventuellement les mesurer sur plan, ou sur un SIG si votre commune en dispose d'un ou si votre EPCI propose ce service. Généralement les tronçons de voirie y sont représentés par des "lignes" de longueur déterminée, on sélectionne toutes les lignes qui sont des voiries publiques de gestion communale (pas des départementales ni nationales), on fait la somme des longueurs et on obtient le kilométrage de voirie publique communale.

Enfin vous pouvez confier cette mission à un syndicat départemental de la voirie s'il en existe un dans votre département (sans doute) ou à un bureau d'études, l'un et l'autre facturant leur prestation.

Attention : le kilométrage de voirie peut aussi diminuer si des tronçons sont déclassés du domaine public. Et enfin, on peut parfois avoir la mauvaise surprise de constater que le kilométrage mesuré est en fait moins long que le kilométrage enregistré depuis très longtemps par la DDFiP. Pourquoi ? Pas facile de le savoir ...
Delmas
Messages : 154
Enregistré le : ven. 26 juin 2020 19:48

Re: Longueur de voirie

Message par Delmas »

Attention aussi à la nature de la voie, étant donné que les chemins ruraux (domaine privé de la commune) ne sont pas à prendre en compte dans le calcul de la DGF.

J'ai justement fait un inventaire des voiries (VC et CR) l'année dernière. J'avais une longueur de voirie sans aucun plan permettant de retrouver les chemins recensés ou non par le passé. Au final, j'ai utilisé géoportail. Et qq déplacements sur place pour vérifier si tel ou tel chemin était encore viable/existant/utilisé. J'ai pu retrouver la longueur déclarée et faire un plan à jour. :D
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Longueur de voirie

Message par stefalb »

Alors déjà, je n'ai pas retrouvé de tableau de classement des voies... par contre, j'ai des plans.
J'ai qq délibérations récentes qui intègrent des voies privées dans le domaine public mais rien de plus...
Je vais suivre vos conseils Delmas et regarder sur geoportail pour commencer, après j'enverrai mes élus vérifier sur le terrain !
Merci beaucoup et bon week-end :)
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