guide de préparation des projets de délibération

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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caymaine
Messages : 4
Enregistré le : jeu. 7 janv. 2021 23:09

guide de préparation des projets de délibération

Message par caymaine »

Bonjour,

Je dois élaborer un guide interne pour améliorer le processus de préparation des assemblées et des commissions.
Je ne trouve aucune information sur ce sujet. si vous avez eu à réaliser un tel document je suis prenante pour avoir des infos : un plan, une trame d'élaboration.

En effet, le processus de préparation des projets de délibération demeure néanmoins fragilisé par le manque de cadre commun,
c'est dans ce cadre que je souhaite proposer un guide pour améliorer toute la chaine de préparation en amont, jusqu'à la tenue du conseil municipal.

En vous remerciant pour votre retour.
Pascal B
Messages : 697
Enregistré le : mer. 16 juin 2021 11:24

Re: guide de préparation des projets de délibération

Message par Pascal B »

Bonjour,

Voilà un travail intéressant !

Eventuellement, interrogez des centres de gestion, mais avant tout les associations d'élus (genre association des maires de France et il y en a d'autres), qui organisent des formations pour les élus locaux et qui ont peut-être traité ce sujet et déjà des guides.

Sinon, cela me paraît intéressant comme "travail collectif" entre collègues.

Je me permets de penser que si on vous demande cela, c'est que vous avez un emploi de responsable, voire de direction. Si vous êtes DGS (ou alors en en discutant avec votre DGS), c'est un travail qui pourrait être suggéré au syndicat des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT). Il y a des délégations départementales, ça donnerait un peu d'occupations et de vie à la section de votre département, par exemple.
caymaine
Messages : 4
Enregistré le : jeu. 7 janv. 2021 23:09

Re: guide de préparation des projets de délibération

Message par caymaine »

Merci Pascal B,

En effet, je suis Responsable du service des Assemblées et des commissions.
Je vous remercie pour les orientations qui me seront d'une grande aide je pense pour mes recherches, je n'y avais pas pensé ....
Bien cordialement.
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