Autorisation travaux ERP

[Esphendesles]

Bonjour,

Voici ma première publication sur ce forum que je trouve très intéressant et instructif !

Je commence avec une question : lorsqu'on obtient une autorisation de travaux sur ERP, faut-il procéder à l'affichage de cette autorisation sur le lieu des travaux ?

Selon moi :
- Si l'autorisation de travaux s'accompagne d'un PC ou d'une DP, on affiche le PC ou la non-opposition à DP lorsqu'il/elle est délivré(e),
- Mais dans le cas d'une autorisation de travaux seule (type rénovation intérieure sans changement de destination), l'affichage sur un panneau n'est pas nécessaire.

Qu'en pensez-vous ?

Merci !

[NiCoK]

Pas d'affichage pour les AT, ce n'est pas prévu par le CCH (on rappelle que les AT ce n'est pas de l'urba).

[Esphendesles]

C'est noté, merci beaucoup pour votre réponse !