Régularisation d'offre

Achat. Code des marchés publics.
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Ina
Messages : 1
Enregistré le : lun. 6 sept. 2021 12:28

Régularisation d'offre

Message par Ina »

Bonjour,

Faut-il régulariser une offre lorsque le candidat ne fournit pas de BPU mais fournit un DQE comprenant tous les éléments financiers?
Je précise que dans le RC, il est indiqué que les offres incomplètes peuvent faire l'objet de régularisation sauf en cas d'absence de BPU et de mémoire technique.
Je pense que l'offre doit être déclarée irrégulière mais le fait d'avoir tous les éléments financiers permettant l'analyse de l'offre me fait hésiter.
Merci d'avance pour votre retour.
Philippe17
Messages : 11
Enregistré le : mar. 30 juin 2020 12:06

Re: Régularisation d'offre

Message par Philippe17 »

Bonjour Ina
Il ne s'agit pas là d'une simple erreur "matérielle" mais bien de l'absence d'une pièce essentielle du marché. Le BPU est une pièce contractuelle du marché, son absence n'est pas régularisable même en MAPA.

Cordialement
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Régularisation d'offre

Message par Chafouincasper »

faut pas exagérer
vous avez tous les éléments et ni vous ni le soumissionnaire ne peut changer les prix unitaires donc c'est un oubli assimilable à une erreur manifeste dont la rectification est évidente même en Appels d'offres ....
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