Bonjour ,
Un accord cadre a été lancé montant estimatif de 18 000 000 euros sur 4 ans, procédure formalisée
Une société est défaillante de ce fait nous allons résilier , 2 lots de 2 000 000 e vont être relancés
Je souhaite savoir si je peux relancer en MAPA ou obligatoirement suivre la procédure initiale selon parallélisme des formes?
Merci
Relance suite à résiliation
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Re: Relance suite à résiliation
pour quel motif vous feriez un MAPA pour 2 M€ ? c'est au dessus des seuils à moins que ce soit travaux ?
et les autres titulaires vont vous demander des comptes lors de la résiliation ....
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