Relance suite à résiliation

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Marchepubcmp
Messages : 4
Enregistré le : mar. 22 juin 2021 12:17

Relance suite à résiliation

Message par Marchepubcmp »

Bonjour ,
Un accord cadre a été lancé montant estimatif de 18 000 000 euros sur 4 ans, procédure formalisée
Une société est défaillante de ce fait nous allons résilier , 2 lots de 2 000 000 e vont être relancés

Je souhaite savoir si je peux relancer en MAPA ou obligatoirement suivre la procédure initiale selon parallélisme des formes?

Merci
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Relance suite à résiliation

Message par Chafouincasper »

pour quel motif vous feriez un MAPA pour 2 M€ ? c'est au dessus des seuils à moins que ce soit travaux ?
et les autres titulaires vont vous demander des comptes lors de la résiliation ....
Répondre