EPCI et fiscalité

Formation professionnelle. Préparation aux concours et examens professionnels. Conditions d'accès. Formation initiale. Formation continue. Droit individuel à la formation. CNFPT. CDG. ENACT. INSET. INET.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Did-Vals59
Messages : 9
Enregistré le : lun. 22 mars 2021 07:20

EPCI et fiscalité

Message par Did-Vals59 »

Bonjour je reviens vers vous pour une autre question afin d'enrichir mon devoir en m'appuyant sur l'expérience des uns et des autres?

Voici la question :

Un élu du Conseil Communautaire d’un EPCI à FPU souhaite une étude sur la fiscalité économique de la Collectivité :

- Quelles taxes doivent être étudiées, de quelle manière et quelles projections peut-on proposer ? :

D'avance, encore merci, très cordialement
Stef
Messages : 3
Enregistré le : lun. 12 avr. 2021 23:02

Re: EPCI et fiscalité

Message par Stef »

Bonjour,
il vous faut étudier les taxes suivantes :
CFE
CVAE
IFER
TASCOM
CVAE

Pour ce faire vous devez exploiter vos rôles fiscaux des 5 années passées.
Ce qui devrait intéresser vos élus :
La dynamique de chaque taxe
La répartition par commune et les écart de dynamique par commune
Un projection à cinq ans

Attention toutefois aux dispositions récentes liées à la diminution des impôts de production (CFE, CVAE...) et leur compensation ou non.
Bon courage si vous n'êtes pas accompagnée d'un cabinet d'étude spécialisé.
Stéphane
Did-Vals59
Messages : 9
Enregistré le : lun. 22 mars 2021 07:20

Re: EPCI et fiscalité

Message par Did-Vals59 »

Bonjour,

Un grand merci pour ce retour de réponses.
J'ai enfin envoyé mon devoir grâce à l'aide obtenu, j'attends la note

Cordialement :(
Répondre