Chorus

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
asculfa
Messages : 1
Enregistré le : mar. 1 juin 2021 16:27

Chorus

Message par asculfa »

Bonjour à tous,

Nous sommes face au cas d'un auteur reçu dans la médiathèque, se pose la question de son règlement. Ayant du mal à maîtriser chorus et les notes d'auteurs nous galérons un peu, voici le mail de l'artiste : (je cite)

"Pour précision, si je rédige une note de droits d’auteur, je ne rédige pas de facture. Ce sont deux modes de paiement différents.
Intervenant en tant qu’auteur, je pense légitime de faire une note de droits d’auteur.

Dans ce cas, vous prélevez les cotisations sociales puis les faites parvenir à l’URSSAF Artistes-Auteur - je peux aussi m’en occuper de mon côté si vous préférez. Il y aura tout de même une part « diffuseur » à déclarer pour vous.

Si je fais une facture, c’est en tant qu’auto-entrepreneur. "


Pour moi il faut quand même déposer une facture sur Chorus (accompagner de sa note d'auteur).
D'avance merci pour vos lumières !
Antorenza20
Messages : 81
Enregistré le : ven. 29 janv. 2021 17:35

Re: Chorus

Message par Antorenza20 »

Bonjour,

oui de toute façon depuis le 1 janvier 2020 le passage par chorus est obligatoire, y compris pour les artistes auteurs : ci dessus le lien vers le site qui les concerne http://caap.asso.fr/spip.php?article753

comme vous dites il peut déposer une facture et y joindre sa note en pièce complémentaire

cordialement
Alcman
Messages : 1
Enregistré le : dim. 19 mars 2023 17:28

Re: Chorus

Message par Alcman »

C'est inexact. Une note d'auteur n'est pas une facture (et seuls les artistes-auteurs déclarant en BNC peuvent émettre des factures).
Répondre